En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour assurer le bon fonctionnement de nos services.
En savoir plus

Mentions légales

Mentions légales

Publié le mercredi 7 avril 2010 21:08 - Mis à jour le mercredi 26 mai 2010 23:50

Editeur du site
Le contenu de ce site est proposé par le Collège Tartampion
   rue   XXXX  YYYYY 
  31378  MaVille
  Tél : 05XXXXX
Responsable d'édition - Directeur de la publication :
  Mr XXX   YYYY - Principal

L'hébergeur est :
   Océanet Technology
   34 bd Mal Alphonse Juin
    44100 Nantes

Droits d'accès et de rectification des données à caractère personnel.

Nous rappelons, que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés)."

Pour toute demande, envoyer un message à envoyer un email à xxxxx[at]yyyy ou adressez-vous au : 

  • Collège Tartampion
  • rue   XXXX  YYYYY 
  • 31378  Maville

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr) en particulier dans  l’arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT) : http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/

- Numéro de déclaration à la CNIL : XXXX

Formulaires - Commentaires

  • Dans certain cas de (questionnaires, enquêtes), il peut être demandé aux internautes de laisser leurs coordonnées et leur adresse électronique ou postale ou d'autres informations les concernant.
    En aucun cas, ces données nominatives communiquées par les utilisateurs ne seront utilisées en dehors du traitement considéré (envoi d'invitations, réponse à une demande d'information, inscription dans l'établissement, ...). Elles seront détruites dés lors que le traitement considéré sera terminé. En aucun cas, elles ne seront transmises à des tiers.
  • Si vous avez participé à un forum ou apporté un commentaire à un article, vous pouvez aussi vous adressez directement au créateur du forum ou de l'article pour lui demander de supprimer votre commentaire.

Droits de reproduction

  • L'ensemble des articles, photos, vidéos reportages, bandes sonores, émissions, diffusés sur ce site sont réservés au titre du droit d'auteur et/ou de la propriété intellectuelle et ce, pour le monde entier.
  • Ils ne peuvent être reproduits sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation écrite du Directeur de la publication.
     
  • Les podcasts et les documents mis à disposition sont librement téléchargeables pour un usage privé, non collectif et non exclusif ou pour un usage pédagogique non commercial. Toute autre utilisation hors contexte, même partielle est interdite.
     
  • L’internaute s'interdit de copier, modifier, traduire, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres tout ou partie des informations présentes sur le site.